Stock-options, bons de souscription d’actions (BSA), attributions gratuites d’actions (AGA) ou encore bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) raisonnent comme des incontournables pour bon nombre de candidats qui souhaitent, dès leur embauche, se voir octroyer une part de l’equity (accès au capital) de l’entreprise.

A l’heure actuelle, la France a pris le parti d’offrir un cadre juridique plutôt favorable à ces instruments financiers. La loi permet aux salariés et dirigeants concernés de bénéficier d’avantages fiscaux et sociaux au moment de la perception des bons ou options, ainsi que le jour de la revente des titres.

Face à l’avènement du Web3 et de la Blockchain, de nouveaux sujets émergent. En particulier, se pose la question de savoir si un intéressement en jetons (tokens) est possible pour les salariés, en complément de leur salaire. Dans l’affirmative, on pourra s’intéresser aux conséquences financières de son octroi à la fois pour la société et pour le bénéficiaire.

L’idée sous-jacente est simple : en lieu et place d’une prime ou d’un bonus, l’octroi de jetons sonne comme un serment d'allégeance au projet, sur le long terme. En effet, si dans la majorité des entreprises, la valeur réside classiquement dans l’equity, le jeton dans le Web3 apparait comme le monarque absolu. Garant d’un droit, d’un bien ou d’un service, le jeton constitue la valeur intrinsèque de l’entreprise. C’est en cela que le jeton apparaît comme un outil d’intéressement de choix pour l’écosystème.

La législation en matière d’intéressement en jetons est aujourd’hui totalement inexistante en France. C’est en ce sens qu’ " il est l’or, l’or de se réveiller ". Pourquoi ?

- Pour ne pas voir nos entrepreneurs du Web3 quitter un pays qui s’enorgueillit de figurer parmi les grandes start-up nations, au moment même où certains jetons sont en passe de devenir l’or numérique de demain.

- Pour que les profils tech les plus recherchés ne désertent pas la France à cause de l’incertitude qui persiste sur les coûts fiscaux (impôt sur le revenu) et sociaux (cotisations et/ou contributions sociales) engendrés par les jetons qui leur seraient attribués.

- Pour établir une égalité de traitement entre les acteurs de l’innovation en France. En effet, aujourd’hui, seules les entreprises qui utilisent des outils d’intéressement " classiques " prévus par le Code de commerce, voire en matière d’épargne salariale (intéressement et participation) par le Code du travail, bénéficient d’un régime clairement défini par les textes.

A côté de ces enjeux juridiques et financiers essentiels, d’autres questions pratiques nécessitent d’engager une réflexion profonde. En particulier, le paiement des obligations sociales et fiscales sur les rémunérations perçues par les salariés ne peut s’opérer à date qu’en euros alors que, pendant la phase de développement du projet, le jeton se caractérise justement par son illiquidité et sa volatilité.

Compte-tenu de la création de valeur exponentielle liée au secteur du Web3 en France, notre pays ne peut rester silencieux sur ce sujet de l’intéressement en jetons qui préoccupe la majeure partie des acteurs de l’écosystème.

Légiférer est indispensable pour offrir un cadre juridique sécurisé aux entreprises françaises qui savent pertinemment que l’octroi de jetons est un outil de fidélisation pour les jeunes générations qui ont -comme ne cessent de le souligner les spécialistes du recrutement- plus que jamais besoin de se sentir investies dans un projet commun.

" Monseignor, il est donc [grandement] l’or, l’or de [légiférer] " !